Déposée le 7 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D2C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « RUBANLED »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D2C domicilié(e) 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE,69570 DARDILLY - 69570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 207 200 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D2C domicilié(e) 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE,69570 DARDILLY - 69570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D2C SARL - 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE,69570 DARDILLY - 69570 - France - SIREN 439207200
D2C - 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE,69570 DARDILLY - 69570 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Inscription le 29 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563077 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-29
Inscription le 9 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659171 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09
Signalisations lumineuses enseignes lumineuses ; Appareils d'éclairage ; Présentoirs cadres et panonceaux de signalisation lumineux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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